Vous êtes professionnels de l’intervention socio-économique,droit de la sécurité sociale et de la protection sociale,fusions et acquisitions,vous vous demandez combien coûte un détective ?Une affaire concerne le Code Pénal, Chapitre IV : Des détournements Chapitre IV : Des détournements,,Paragraphe 2 : Des discriminations (Article 432-7),,Section 2 : Des atteintes à la monnaie (Articles R642-2 à R642-4),Section 6 : Des atteintes aux droits de la personne résultant des fichiers ou des traitements informatiques (Articles R625-10 à R625-13).Modifié par Loi n°2004-204 du 9 mars 2004 – art. 72 JORF 10 mars 2005.4° Sont désignées les personnes physiques ou morales chargées de participer à la mise en oeuvre des stages mentionnés à l’article 131-35-1.Lorsqu’il s’agit d’un animal dangereux, la juridiction peut ordonner qu’il soit procédé à son euthanasie, le cas échéant aux frais du condamné.
Choisir un Détective privé en 78 – Yvelines – Versailles
Autres recherches :concurrence déloyale et contrefaçons,dénigrement et de diffamation,enquêtes sur les abus de confiance , cadastre , recherches et enquêtes,menace, extorsion,recherches de personnes.
Votre secteur d’activité :Commerce ; réparation d’automobiles et de motocyclesCommerce en gros machine pr extrac., constr. GCCommerce ; réparation d’automobiles et de motocycles / Commerce en gros machine pr extrac., constr. GC,Activités de services administratifs et de soutienActivités des voyagistesActivités de services administratifs et de soutien / Activités des voyagistes
